LIONS CLUBS INTERNATIONAL – DM 103
MAISON DES LIONS DE FRANCE
295, rue Saint-Jacques
75005 PARIS
FRANCE
Association à but non lucratif (loi 1901)
Téléphone : 00 33 146 34 14 10
Fax : 00 33 146 33 92 41
E-mail : maisondeslions@lions-france.org
Domaine internet : lions-clubs-france.org
Conditions d’utilisation
Bienvenue sur le site internet du LIONS CLUBS INTERNATIONAL – DM103 (désigné ci-après : LCI-DM103).
1. L’objectif de ce site internet est d’apporter au public en général des informations sur l’association du LIONS CLUBS INTERNATIONAL ses actions et ses services, mais aussi de fournir aux adhérents un annuaire de l’ensemble des membres en France et des Clubs associés.
2. Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc., désigné ci-après le Site Web. Le Site Web est protégé par le droit d’auteur.
3. Le LCI-DM103 ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d’un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page d’accueil du site (http://www.lions-club-france.org) à l’exclusion de toute autre adresse.
4. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord exprès écrit préalable du LCI-DM103. Vous n’êtes pas autorisés, notamment, en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus : à reproduire des images et logos, à réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que la page d’accueil, à utiliser ou d’extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le Site Web, à utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le Site Web, etc.
5. Le LCI-DM103 fait son possible afin de compiler et présenter les informations contenues dans le présent site Web. Celles-ci vous sont données à titre indicatif, nous vous recommandons de consulter un professionnel et de compléter votre information par vous même.
6. Les informations disponibles sur le présent site Web ont été compilées à partir de plusieurs sources et sont sujettes à changement sans préavis.
7. Le LCI-DM103 ne vous garantit pas l’exactitude, complétude, adéquation ou fonctionnement du site Web ou de l’information qu’il contient, ni que ladite information a été vérifiée par le LCI-DM103.
8. Le LCI-DM103 n’assume aucune responsabilité relative à l’information contenue dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant cette information.
9. Le LCI-DM103 ne vous garantit pas l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web.
10. En utilisant le présent site Web, vous assumez les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité de l’information.
11. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Le LCI-DM103. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Droits d’auteur
Le site lions-clubs-france.org est propriété du LCI-DM103.
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, même partielle, de ce site est formellement interdite sauf autorisation du LCI-DM103.
Informatique et Libertés
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à l’adresse maisondeslions@lions-france.org, ou par courrier à :
Maison des Lions de France
Secrétariat Général du DM103
295 rue Saint Jacques
75005 PARIS
Crédits
– Création du site et gestion du projet : Commission Marketing et Communication / SI
– Crédit photos : Lions Clubs et banque d’images
Hébergeur
Le Site est hébergé par o2switch, société du groupe Zohey
SAS au capital de 8 000 000€
Siret : 510 909 807 00024 – RCS Clermont Ferrand – SARL au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
L’ensemble des éléments visuels et textuels de ce site
fait l’objet d’un dépôt INPI-Soleau.